En octobre 2015, un mois après l'assignation du liquidateur, Sébastien Grandin porte plainte au pénal contre Isabelle Adjani. Pour escroquerie.
Ce n'est plus le montant de ses avances qui est en cause, le civil l'a tranché l'année précédente en ne lui reconnaissant que les 30K€ des impôts sur les 140K€ demandés. Il accuse l'actrice de lui avoir fait croire qu'elle l'avait remboursé : des preuves de virement, des mails de banque, pour un argent qui n'est jamais arrivé.
Deux procédures avancent désormais en parallèle :
Et pendant ce temps, les vieux dossiers s'éteignent.
En 2016, la cour d'appel confirme les 30K€ dus, mais condamne Grandin à payer 6K€ de frais de justice à l'actrice. Il repart avec un cinquième de ce qu'il réclamait et les honoraires d'en face à sa charge. Et surtout, la cour écrit19 :
« [Sébastien Grandin] a été, tout comme Monsieur Binant, largement rémunéré par le truchement des sociétés Isia Films et Globe, cette dernière dont il assumait la présidence a facturé à la société Isia Films, dont il était également le gérant une somme de 814 143,64 € TTC au titre de prestations de conseil et de frais. »
L'arrêt de la cour d'appel de Paris du 11 mars 2016, la seule décision qui nomme Étienne Binant : Grandin a « investi sur l'actrice dont il pensait pouvoir relancer la carrière ».
Puis c'est le tour des litiges commerciaux… qui en fait n'auront jamais lieu. Une instance s'éteint quand personne ne la fait avancer pendant 2 ans, ce qui avantage toujours celui qui n'attend rien d'un jugement : il lui suffit de ne rien faire. En 2017, le tribunal constate la péremption, et donc l'extinction20. Les factures de Globe, les rémunérations que Grandin réclamait, l'argent que les deux sociétés lui réclamaient en retour tombent dans les oubliettes.
Reste l'action du liquidateur qui suit son cours, avec cette question : qui va payer la facture finale ?
Il faudra 4 décisions et 8 ans pour y répondre. Et à l'arrivée, la réponse ne sera pas la même pour la société et pour l'homme qui la dirigeait.
Première décision, septembre 201721. Le tribunal de commerce donne raison au liquidateur : Globe et Sébastien Grandin paieront les dettes d'Isia. Les flux entre les trois sociétés n'avaient rien de normal, facturations sans contrepartie, 40K€ versés à Binant sans facture, une carte qui mélange trois comptes, « un ensemble concordant d'indices ».
Deuxième décision, mars 20187. Globe et Grandin ont fait appel. La cour d'appel confirme, contre l'avis du ministère public. Elle regarde ce que le tribunal avait laissé de côté : 6 notes en 15 mois, 478K€ facturés sur la seule année 2011 à une société qui en réalisait 702K€, un gérant qui emporte les relevés bancaires et ne passe plus au bureau, « une totale opacité ».
Cour d'appel de Paris, pôle 5 ch. 8
« En résumé, en 2011 la société Globe a facturé au total 478 501 euros à la société Isia Films, alors que celle-ci n'a réalisé qu'un chiffre d'affaires de 702 352 euros […] »
« Le contrat de prestations de services ayant été passé en violation de l'article L. 223-19 susmentionné, puisqu'il en est uniquement fait mention dans un courrier de l'expert comptable du 24 mai 2012, alors qu'à cette date, des sommes très importantes avaient déjà été payées par la société Globe. »
L'arrêt du 27 mars 2018. Surlignés : le contrat de prestations « passé en violation de l'article L. 223-19 », et le contrat Lancel, « conclu le 13 février 2008 », bien avant l'intervention de Globe.
Troisième décision, mai 201922. La Cour de cassation coupe le dossier en deux, et c'est là que tout se joue. Pour Globe, le pourvoi est déclaré irrecevable : la société paiera les dettes d'Isia, définitivement. Pour Grandin, la Cour de cassation juge les motifs retenus insuffisants pour caractériser les flux financiers anormaux justifiant l'extension à son patrimoine personnel. Sur renvoi, la cour d’appel rejette cette extension en 2022, malgré ses critiques du circuit de paiement.
Quatrième décision, mai 202210. La cour de renvoi met Sébastien Grandin hors de cause, mais écrit néanmoins que ses explications sur l'Amex « ne résistent pas à l'examen », que le circuit est « curieux », et rappelle les plus de 800K€ facturés à Isia « alors que la réalité du travail effectué était résumée à 6 notes ».
Le dernier recours du liquidateur est rejeté en 202323, et la situation est donc devenue définitive :
Isabelle Adjani traduit :
« Le tribunal a dit débrouillez-vous tous ensemble et vous payez. »
Parce que Globe n'a jamais été liquidée, selon les registres du greffe, et n'a probablement plus d'actif. Donc l'actrice est restée la seule porte où les créanciers pouvaient s'adresser.
Pendant ces mêmes années, la plainte de Grandin contre l'actrice a suivi son propre chemin.
Elle repose sur des documents que le camp de l'actrice lui a présentés : des preuves de remboursement, mails de banque et pièces censées attester qu'Adjani avait payé Grandin. Mimi Marchand, la patronne de l'agence de photos people Bestimage, est visée pour complicité, et en octobre 2020, Isabelle Adjani est mise en examen pour escroquerie. Il faudra 4 ans pour que le parquet requière un non-lieu, et que l'affaire tombe.
Elle tombe sur une date. L'escroquerie supposait une manœuvre : qu'Adjani ait obtenu la carte en faisant miroiter quelque chose à Grandin, en l'occurrence le financement d'un documentaire sur Zahia Dehar, puis qu'elle ait couvert le non-remboursement par de faux justificatifs. Le parquet s'arrête au premier maillon : « la chronologie des faits ne permet pas d'établir de lien » entre la remise de la carte, en juillet 2011, et ce projet, imaginé en février 2012. La carte est arrivée 7 mois avant que le projet existe. Sans manœuvre préalable, pas d'escroquerie.
Pourtant, l'affaire est médiatisée via plusieurs fuites organisées, où le nom de l'actrice est cité.
Quand elle perd, elle est nommée. Quand elle gagne, elle est encore la seule nommée.
Ironie de l'histoire, dans le premier article de 2018, son avocat expliquait pourquoi elle avait créé une société offshore : pour « cacher son identité, pas son argent », après que des informations privées la concernant eurent été rendues publiques.
L'argument avait fait sourire. Quatorze ans de procédures lui donnent raison sur un point au moins : dans cette histoire, l'anonymat n'a jamais été pour elle.