Quand Étienne Binant vient à Saint-Priest, tous les ex-salariés interrogés racontent la même arrivée.
« À chaque fois, [Étienne Binant] arrive à Saint-Priest à bord d'une grosse Mercedes noire juste après avoir atterri en jet privé. [Son assistant personnel] Dustin lui ouvre la porte, prend son attaché-case et l'accompagne dans les bureaux, comme s'il ne connaissait pas le chemin. »
Une autre ex-salariée abonde. Elle se souvient d'une visite en particulier.
« Souvent, on trouvait ça ridicule et on rigolait devant cet ego démesuré. Mais ce jour-là c'était le rire de trop. Parce qu'on savait tous que c'était avec de l'argent public, qu'on avait un produit extraordinaire qui ne sortait pas, et qu'il allait planter notre boîte. »
Ce produit, c'est Hemoblast. Pour lui faire place, Biom'up a arrêté ses anciennes gammes, Cova, Covamesh et Matribone, qui faisaient la quasi-totalité de son chiffre d'affaires : 3,5M€ sur 3,6M€ en 201532. Tout repose désormais sur un seul produit. Et sur un seul marché cher à Joe Dassin : l'Amérique. Un va-tout qui n'a pas plu à tous les investisseurs, certains craignant que la medtech se coupe de ressources vitales.
Le problème, c'est qu'à Saint-Priest, le produit ne sort pas de l'usine. D'octobre 2017, mois de l'IPO, à juin 2018, sa production est à l'arrêt. Les anciennes gammes ayant été abandonnées, les commerciaux français n'ont presque plus rien à vendre. En attendant que la ligne redémarre, la direction les occupe à interroger les chirurgiens sur leur façon de gérer les saignements. Aux investisseurs, Biom'up ne parle pas d'arrêt. En mai 2018, alors que la ligne n'a toujours pas repris, elle évoque seulement une « capacité de production actuelle limitée »33.
Et dès l'entrée en Bourse, l'usine ne s'y retrouve plus dans ses propres stocks. Le 24 octobre 2017, 11 jours après la première cotation, Biom'up écrit aux hôpitaux : son logiciel de traçabilité ne correspond plus aux produits réellement en stock, et le suivi de ceux déjà livrés peut être touché. Elle leur demande de recompter leurs Hemosnow, Cova+ et Matribone34. 3 mois plus tard, elle doit élargir l'opération, le premier périmètre ne suffisant pas35.
Binant, lui, voit déjà plus grand. En février 2018, avant même le lancement commercial, Biom'up USA signe un bail au 10e étage d'un immeuble de Chelsea, à Manhattan : 568 m² pour 11 ans. Près de 8,9M$ d'engagement.
Pour payer tout cela, il faut encore de l'argent. Alors 6 jours plus tard, 4 mois après l'IPO, Biom'up retourne voir les investisseurs : le conseil lance une augmentation de capital de 18M€, à 11€ l'action, qui ne rapportera finalement que 16M€.
Sauf que la rupture de production s'éternise. En mars, la ligne est toujours à l'arrêt quand Biom'up reçoit à Saint-Priest le président de la Métropole de Lyon, David Kimelfeld. Binant annonce une nouvelle usine, avec 150 emplois à la clé36. La direction veut passer de 12'000 unités par an à 750'000. Mais à Saint-Priest, les salariés s'inquiètent :
« On [allait] trop vite, […] pas le temps de finaliser. […] On produisait à risque ! »
Pour cette nouvelle usine, Biom'up commande une machine spéciale au fabricant allemand Harro Höfliger. Sauf que l'usine n'existe pas encore. En attendant, il faudrait installer la machine à Saint-Priest, où elle ne rentre pas.
« Fallait faire un trou dans le toit […] Vous faites pas un trou dans le toit […] d'une salle blanche qui est censée être stérile. »
La machine ne sera d'ailleurs jamais payée entièrement, et sera même exclue de l'offre du repreneur37.
En complément, Biom'up lève de la dette. Le prêteur, c'est Athyrium, un fonds d'investissement new-yorkais spécialisé dans la santé, qui lâche en mars 25M€ sur 5 ans, à 10% par an, 13% en cas de défaut. Une partie sert d'abord à rembourser 7,6M€ à Kreos, un fonds britannique qui lui avait prêté 9M€ fin 2016 et début 2017.
En gage, et avant tout autre créancier, Athyrium prend le fonds de commerce, les comptes bancaires de Biom'up et ses marques, brevets et modèles, ceux d'Hemoblast compris. En cas de défaut, il « pourra notamment se faire attribuer la pleine propriété » de ces droits. La filiale américaine de Biom'up se porte aussi garante. Athyrium obtient en outre des bons qui lui permettront d'entrer au capital, et place l'un de ses associés, Laurent Hermouet, au conseil, comme censeur38. Le prêteur tient désormais le produit, et assiste à chaque conseil. Moins de 2 ans plus tard, c'est Athyrium qui rachètera Biom'up. Hemoblast compris.
Reste à vendre. Aux investisseurs, Biom'up a promis 12 vendeurs sur les côtes Est et Ouest des États-Unis, pour cibler plus de 500 hôpitaux. À la veille de l'IPO, la filiale américaine, que Binant dirige lui-même depuis mars 2015, n'a même pas de bureau : juste une domiciliation chez un prestataire de Cambridge, près de Boston. Fin mai 2018, elle a un étage à Manhattan, mais un seul vendeur. Le reste repose sur des représentants indépendants. Binant parle pourtant d'une « organisation commerciale nationale »39.
Et c'est d'ailleurs cette réorganisation qui l'intéresse, quitte à délaisser la France. Il est d'ailleurs tellement tourné vers les US qu'à partir de 2018, la filiale américaine de Biom'up lui verse même un second salaire : jusqu'à 206K€ en plus de sa paie de DG, hors du rapport soumis au vote des actionnaires. Une décision qui fait grincer des dents plusieurs membres du board qui commencent à s'agacer.
Alors certes, les premières ventes arrivent en juillet 2018. Mais sur toute l'année, Biom'up vend pour 337K€ aux États-Unis, moins que le vieux Cova en 2015. La filiale américaine perd 10,5M€, et c'est la maison mère qui paie. Fin mars 2018, Biom'up avait 55M€ en banque. Sur l'année, elle vend pour 1,2M€, dépense 38,9M€ et paume 40,6M€.
Pendant ce temps, en France, la société a doublé de taille : au début de l'été 2018, la maison mère compte 87 salariés, 2 fois plus que 3 ans plus tôt. Et personne ne la dirige de près. À Saint-Priest, il n'y a pas de directeur de site. Le marketing n'a plus de chef pour l'Europe : le poste a changé 3 fois de titulaire depuis 2016, et il est vacant. En attendant, l'équipe française rend compte à un VP des ventes installé à Vienne. Le DAF du groupe travaille depuis son domicile parisien. Binant le reconnaît lui-même : il passait, écrit-il à Zero Bullshit, « entre 150 et 200 jours par an » aux États-Unis.
À Saint-Priest, la direction communique surtout par des annonces décrites comme « tonitruantes » du DG. Faute de cohésion, et face à une direction manifestement absente, les salariés quittent le navire : le taux de rotation du personnel passe de 9,8% en 2015 à près d'un quart à partir de 2016. Un élu du personnel résume dans une note interne :
« Les gens partent les uns après les autres, c'est l'hémorragie ! »
Alors même que le principal produit de la biotech est précisément de les arrêter. Un cadre dirigeant, arrivé un peu plus tard, résume :
« Étienne était tellement préoccupé par ces sujets d'apparence, de représentation aux États-Unis, de politique… Jamais vraiment préoccupé de l'entreprise. »
Il se souvient de réunions où Binant fait venir son équipe dans des hôtels de luxe d'Europe de l'Est :
« On l'attendait toute la journée parce qu'il allait se faire des massages au spa. Et nous, on avait vraiment besoin de bosser. »
Et tout se fracture définitivement le 22 mai 2018. La direction annonce que la finance et le marketing quitteront Saint-Priest pour Paris dès le 1er septembre. Le but, écrit-elle : « rapprocher les fonctions Corporate de la Direction », « en particulier d'Etienne Binant ». Les bureaux seront effectivement avenue Matignon, à quelques centaines de mètres du logement avenue Montaigne, où il vit. Une salariée concernée raconte :
« On m'a demandé de changer de vie en quelques semaines, de trouver un logement à Paris, où les prix sont bien plus élevés, une nouvelle école, de trouver une solution pour [la personne partageant sa vie] »
Pour l'y aider, la direction propose une prime de 3K€ brut. Pas d'augmentation, alors que le mètre carré coûte plus de deux fois plus cher à Paris. La direction générale raille « le monde d'avant », avec des phrases condescendantes qui choquent tous les témoins.
Extrait d'un rapport interne.
Un ancien cadre, prié lui aussi de suivre le DG à Paris, se souvient lui avoir répondu :
« Mais Étienne, ça n'a aucun sens. Je vais pas transférer ma famille à Paris pour tes beaux yeux. [Selon moi] le but, c'était clairement de faire du ménage »
Au marketing, l'un des 2 services concernés, les experts mandatés par les élus relèvent des pleurs fréquents, des troubles du sommeil, des pertes de poids, et un choc émotionnel déclaré en accident du travail. Le 27 juillet, ils concluent à « de nombreux éléments caractérisant une situation de danger grave et imminent ».
Le projet va pourtant au bout. À l'été, Binant signe le bail : 489 m² au 18 avenue Matignon, pour une demi-douzaine de salariés, à 366,8K€ HT par an. Les locaux sont à désamianter et à reconstruire. Les travaux, facturés selon un ancien salarié par SG Conseils, la société de Grandin, ne seront jamais finis. À la liquidation, le bailleur réclamera 1,53M€, une créance presque entièrement contestée. Binant défendra ce bail jusqu'au bout, rendu nécessaire selon lui par « l'importante croissance [Biom'up] ».
À Saint-Priest, l'usine et les bureaux (propriété de la SCPI Multimmobilier 2 de La Française), plus de 1'900 m², coûtent 234K€ de loyer par an. Avenue Matignon, le loyer prévu est de 366,8K€ pour 489 m². À Manhattan, environ 800K$ par an pour 568 m². Les bureaux suivent le dirigeant, pas le produit.
Ce que coûte un mètre carré par an, selon les loyers du groupe
Récapitulatif des loyers du groupe.
L'argent, lui, suit le dirigeant depuis bien avant la Bourse. Avant même qu'il prenne la direction, un cadre voit déjà les frais flamber. Dès 2012, raconte-t-il, Binant commande des hélicoptères pour se rendre à des rendez-vous à Boston, et loue des villas jusqu'à 100K€ la semaine pour y organiser des séminaires, calés sur ses vacances. Une fois Binant à la tête de Biom'up, les comptes prennent le relais :
Ce que Biom'up vend, et ce qu'elle dépense en déplacements, missions et réceptions
Une partie de ces dépenses s'explique. Pour s'implanter sur un marché très concurrentiel, Biom'up doit démarcher les chirurgiens : elle en forme 200, en 6 sessions, aux États-Unis et en Europe. Elle monte une filiale commerciale aux États-Unis, où son DG doit être présent, et une autre pour l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse. Ce qui pose problème, ce sont les montants. Et ce qu'ils financent.
Une bonne partie de ces frais passe par Binant lui-même. Il règle ses dépenses, et celles des autres, avec sa carte bancaire personnelle. Même méthode qu'avec la société d'Isabelle Adjani. Biom'up le rembourse même d'avance, par virements de 15K à 360K€.
En 2016 et en 2017, Binant détient ainsi en moyenne 400K€ de l'argent de Biom'up, en attendant de justifier ses frais. Parfois plus d'1M€. Pourquoi ce circuit ? Faute d'assistante de direction pour organiser les voyages, expliquera-t-il à un auditeur. Puis il assurera que son assistant, Dustin Sobie, remplit justement « une fonction de nature logistique ». Le circuit ne change pas pour autant.
Plus frappant encore, la cadence frénétique des virements vers Binant, parfois espacés de seulement quelques jours. 8 virements en janvier 2017 pour près de 600K€.
Le compte de frais d'Étienne Binant chez Biom'up, ligne par ligne
Extraits du grand livre de Biom'up, compte « Frais E. Binant ». Débit : virement à Binant. Crédit : frais justifiés. Solde : ce qui reste à justifier.
Une partie des virements faits à Binant par Biom'up.
Cet argent part dans 3 grandes dépenses : les transports, les hôtels, la table.
Il y a d'abord l'avion : la dépense passe de 0,7 à 2,6M€ par an, de 2015 à 2017. Sur les vols remboursés, 2 noms reviennent sans cesse, Binant et William Spotnitz, le directeur médical. Entre les continents, c'est le plus souvent la première classe, chez Lufthansa ou Air France, de 6K à 16K€ le vol. En Europe, Biom'up paie des jets privés, de 7K à 14K€ le trajet, et plus de 18K€ pour un Berlin-Londres. Encore plus étonnant, et de nombreux ex-salariés s'étaient montrés choqués de ces trajets : des vols en jet entre Lyon et Paris, quand le TGV fait le trajet en 2h, comme le prouve une facture à 8,8K€ pour un vol d'octobre 2015. Mais c'est aussi vrai à l'étranger, comme en 2016, où RYL Jets facture plus de 173K$ en 3 versements.
L'intérêt de la société n'est d'ailleurs pas évident. Le vendredi 1er avril 2016, Binant fait un A/R Le Bourget / Londres facturé 19,6K€ pour rencontrer un recruteur, un traducteur et un auditeur. À peine de retour sur le tarmac parisien, un autre jet payé par Biom'up pour 12K€ part pour Barcelone, où Binant passe le week-end.
Toujours côté jet, Biom'up recharge de 200K$ une carte Delta Private Jets au nom d'Étienne Binant en janvier 2016. Puis 400K$ en juillet, et encore 250K$ en octobre, et toujours 200K$ en décembre. Cette même carte avait été facturée de 2011 à 2012 par Binant via Globe à la société d'Adjani.
Viennent ensuite les hôtels. À New York, le Mercer, à SoHo, coûte 598,4K$ à Biom'up sur la seule année 2016, chambres et voiturier. Rien qu'en avril et en mai, 85K$ puis 70K$. D'octobre à décembre, 172,9K$. En juin 2017, 267,9K$. L'hôtel lui avance aussi du liquide, ajouté à la chambre : 2K$ pour une nuit à 6,6K$, le 27 mai 2015. Encore 2K$ le 14 juin, puis pour les nuits des 28 et 29 juin. Sur 4 nuits de mai et juin, le voiturier coûte à lui seul 7,7K$. En novembre, 2K$ de plus dans un hôtel new-yorkais, pour 3 nuits à 11,7K$. Mais Dustin Sobie aussi retire des espèces : 1K€ dans un palace de Lisbonne, en août 2017.
La lettre de l'hôtel Mercer, le 11 avril 2017 : Étienne Binant y est client « depuis 1999 », et peut demander jusqu'à 2'000$ d'avance en liquide pour les pourboires du personnel40.
Et tout cela débute alors que Biom'up joue sa survie. Au début de l'été 2015, elle demande un délai pour faire approuver ses comptes 2014, le temps de boucler une augmentation de capital « de nature à assurer la continuité de l'exploitation »41.
L'argent arrive le 5 août 201542. Début 2016, Biom'up a 14,5M€ en caisse. Un an plus tard, il en reste 3,7M€ : en 2016, sa trésorerie a fondu de 10,8M€32. Pour tenir, elle emprunte à ses actionnaires historiques 12M€ en 4 fois, de fin 2016 à juillet 2017, et 9M€ à Kreos, en décembre 2016 et début 2017, à 11%, contre un gage sur son fonds de commerce, ses brevets et sa trésorerie. Fin juin 2017, il ne lui reste que 1,9M€. Les frais de Binant, eux, atteignent 259,7K€ pour le seul mois de mars 2016.
L'été où l'argent arrive, Binant enchaîne les grands hôtels américains. Du 1er au 6 août 2015, 5 nuits dans un « Ranch Inn », 21K$, plus de 4K$ la nuit. Puis, du 6 au 18 août, l'Amangani de Jackson Hole, un hôtel Aman perché sur une butte face aux Tetons, dans le Wyoming : 91,7K$, dont Biom'up garde 38,1K$ à sa charge, massages compris. Le 13, 18 bouteilles chez un caviste de la ville, 3,3K$. Pour Binant, ses séjours à Jackson Hole ont une raison : les cadres nord-américains de Biom'up se réunissaient chaque année à Jackson Hole. En 2015, Biom'up USA n'a pourtant pas encore de bureaux à elle. Binant l'écrit lui-même, la filiale n'a été « structurée ex nihilo » qu'« à partir de 2016 ». Jackson Hole, c'est surtout l'équivalent de Courchevel aux USA, là où la Fed fait son grand ramdam annuel.
Les Aman reviennent ensuite chaque année. Selon une source au sein du groupe hôtelier, Binant est qualifié d'amanjunkie au sein de la chaîne, du nom de cette (courte) liste de clients privilégiés et réguliers de la marque. Cette même source confirme que le couple Grandin/Binant a ses habitudes à l'Amanpuri de Phuket, où il descend à chaque passage. Le genre d'hôtel qui ne prend pas la peine d'être sur Booking.
Ailleurs aux États-Unis, la liste s'allonge. Fin août 2015, 1 nuit dans une suite du Four Seasons de Baltimore, 2,9K$. Fin 2015, une tournée qui passe par New York, Washington et Boston, 27,4K$, le Four Seasons de San Francisco, 4,3K$, et le 1er décembre, 1 nuit au Del Mar de Santa Monica, 3,3K$. Fin janvier 2016, 4 nuits au Setai, un 5 étoiles de Miami Beach, 53,9K$. En février, 6 nuits au Four Seasons d'Hawaï, 113K$. Dustin Sobie y arrive de Bangkok, aux mêmes dates, avec un billet à 4,6K€, payé lui aussi par Biom'up. En avril, 3 places pour Elektra, au Metropolitan Opera de New York, 1,5K€. En décembre, 98K$ de Four Seasons et d'autres hôtels, et 31K€ liés au Pier 60, une salle de réception de Manhattan.
En Europe, les palaces ne descendent pas en gamme. En juin 2015, 2 nuits au Das Stue, à Berlin, avec Sébastien Grandin : Biom'up raque 5,9K€ d'un séjour à 10,7K€. Fin août, 3 nuits à Venise, au Cipriani, 12,4K€. Début septembre, 4 nuits à La Réserve, au bord du lac de Genève, 11K€. Fin septembre, 3 nuits pour 2 au Conservatorium d'Amsterdam, 14,8K€. Les 23 et 24 octobre, retour au Cipriani : 2 suites, 15,6K€, de quoi profiter d'un cadre idyllique, une semaine avant son PACS avec Sébastien Grandin43. Puis un séminaire au Corinthia de Londres, 15,9K€.
Fin janvier 2016, 3 jours à Londres, 27,7K€. En février, 13,9K€ pour sa part d'un séjour à 40,3K€ au Hyatt de Berlin. Le week-end des 19 et 20 novembre 2016, Binant passe 2 jours à Rome, rentre le dimanche à Lyon, s'offre 4 repas chez Bocuse pour 3,1K€, et rejoint Paris le lendemain en jet privé pour 11,7K€, le tout payé par Biom'up. En décembre, 770€ au Cavalieri, le palace romain du groupe Hilton. Début février 2017, 11,9K€ pour le séjour d'une autre personne à Berlin, puis un Berlin-Londres en jet, et 1 nuit au Corinthia, 6,6K€, voiture comprise. En juin, alors que les caisses de Biom'up sont quasiment vides, la biotech s'offre un séminaire au Lapa Palace de Lisbonne, 53,4K€. En juillet, 3 nuits au Prieuré, à Villeneuve-lès-Avignon, en plein Festival d'Avignon.
À Courchevel, Biom'up a ses habitudes au Cheval Blanc. Du 11 au 15 décembre 2015, un séminaire de 7 personnes : 80,9K€ hors transport, dont 7,2K€ de taxis et 3,3K€ de forfaits et de matériel de ski. Du 20 au 25 janvier 2017, retour au Cheval Blanc : 34K€ pour 1 chambre, sur un séjour à 60K€. Séjour où Sébastien Grandin, né un 25 janvier, est présent, selon un participant.
Le tour du monde des notes de frais, 2015 à 2017
Interrogé sur ces séjours à Courchevel, Venise et Avignon, Binant n'a pas répondu. Sébastien Grandin, lui, confirme avoir participé à « plusieurs déplacements et événements » réglés par Biom'up, « à caractère professionnel » selon lui, sans préciser lesquels.
Puis il y a la bouffe, au même rythme. Enfin l'art de la table, dirons-nous, vu les tarifs. En juillet et en août 2015, des dîners au Bristol et chez Laurent, à Paris, jusqu'à 1,7K€ la soirée. Le dimanche 11 octobre, 2 petits déjeuners au Bristol, 125€. Le 16, du caviar chez Kaspia, près de 2K€. En août 2016, 1K€ chez Le Duc. En juin 2017, 1,1K€ chez Paris Gastronome, des fleurs chez Lachaume, 820€, et du caviar à l'aéroport de Francfort, 984€.
Et Biom'up rembourse à Binant, parfois sans justification, des dépenses plus étonnantes encore. Comme cette facture SFR à 8,2K€ pour 9 mois de consommation en 2015, plus de 900€ par mois dans une boîte qui perd des millions chaque année. Ou ces éternelles soirées à l'Opéra de Paris, pour 1,75K€ en 2015.
Différentes notes de frais remboursées par Biom'up à Étienne Binant.
Et il y a le bout du monde, à des dates qui tombent bien. Le 19 décembre 2015, un vol Londres-Bangkok, 4,3K€. Dans un pays où le couple aime partir en vacances, à la meilleure saison pour le visiter, mais sans la moindre justification comptable, selon un audit. 2 ans plus tard, 12,4K€ seront remboursés en bahts, la monnaie locale.
Pour Noël 2016, 3 nuits dans un lodge de luxe en Nouvelle-Zélande, 32K€, réveillon compris, et un vol panoramique Air Milford pour 8,9K$. Et pour Noël 2017, ce serait la Nouvelle-Zélande, 6 jours après le feu vert de la FDA.
Un pays qu'il a déjà visité aux frais de Biom'up du 2 au 10 janvier 2017, pour 64,9K€. Après un passage par Tokyo et Hambourg (27,8K€), Binant retourne en Nouvelle-Zélande en 2018. Il en rapporte un clip promotionnel et quelques vidéos de lui faisant du ski. Ce film, explique Binant à Zero Bullshit, visait l'Australie et la Nouvelle-Zélande, « le troisième marché » de Biom'up, et ne pouvait servir qu'après l'autorisation du produit là-bas. Il ne sortira jamais, confirme-t-il à Zero Bullshit.
Il a pourtant coûté cher. Selon un rapport de la brigade financière, présenté à plusieurs anciens salariés lors de leurs auditions, Biom'up a payé 800K€ ce spot publicitaire tourné en Nouvelle-Zélande, et le rapport suspecte que la société qui a reçu les fonds puisse être liée à une proche de Binant. Aucun d'eux n'avait jamais entendu parler de ce spot.
Après la faillite de Biom'up, le liquidateur reprochera à Binant ces montants astronomiques. Mais Binant assume. Les « importants frais de déplacement » auraient été engagés dans l'intérêt de la société, et lui auraient permis « de gagner deux ans environ sur l'obtention de l'approbation de la FDA ». Les événements organisés à l'Opéra de Paris auraient été « professionnels » et auraient « contribué à l'image de marque » de Biom'up. Chaque dépense contestée aurait servi à obtenir les homologations, mener les études cliniques, trouver des financements, recruter, ou encore « faire une entrée en Bourse réussie ».
Aucun texte ne plafonne les frais d'un dirigeant : Biom'up peut lui payer la première classe, le palace ou le jet, à condition que la dépense la serve, elle, et non lui. Une dépense élevée ou mal justifiée ne suffit pas à faire un abus de biens sociaux. Mais l'intérêt de la société aurait dû être questionné : Biom'up n'a jamais été rentable et ses financements reposent pour plus d'un tiers sur de l'argent public.
Pour une medtech, une obligation s'y ajoute. Depuis la loi Bertrand, votée fin 2011 après le scandale du Mediator, tout fabricant de dispositifs médicaux doit rendre public chaque avantage d'au moins 10€ offert à un médecin, un chirurgien ou une infirmière : un repas, un voyage, une invitation. Un ancien cadre raconte qu'une salariée lui a soumis des factures, parce qu'elle se demandait s'il fallait les déclarer : du vin, une table au gala de l'Opéra. Ce que Biom'up a déclaré, impossible de le vérifier aujourd'hui : les déclarations ne restent en ligne que 5 ans44.
Sollicitations restées sans réponse
Interrogés à plusieurs reprises, Transparence Santé Public, qui gère le registre, pas plus que son ministère de tutelle, n'ont répondu.
Sollicitée au titre des articles L. 300-1 et suivants et L. 311-1 et suivants du CRPA, l'administration n'a pas non plus répondu.